CCSS (Commission des comptes de la sécurité sociale) La commission des comptes de la Sécurité sociale (CCSS) a pour mission d’analyser les comptes des régimes de Sécurité sociale.
CEPS (Comité économique des produits de santé) Le Comité économique des produits de santé (CEPS), organisme interministériel placé sous l’autorité conjointe des ministres chargés de la santé, de la sécurité sociale et de (...)
CHSS (Comité d’histoire de la Sécurité sociale) Le Comité d’histoire de la Sécurité sociale a été créé dans une perspective d’ouverture à des historiens du droit, à des représentants des archives nationales, à des hauts (...)
CNEMMOP (Commission Nationale des Etudes de Maïeutique, Médecine, Odontologie et Pharmacie) La Commission Nationale des Etudes de Maïeutique, Médecine, Odontologie et Pharmacie (CNEMMOP) est créée en juillet (...)
CNS (Conférence nationale de santé) Lieu de concertation sur les questions de santé, la Conférence nationale de santé est un organisme consultatif placé auprès du ministre chargé de la santé.
HCAAM (Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie) Le Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM) est une instance de réflexion et de propositions qui contribue, depuis 2003, à une meilleure connaissance (...)
ONDPS (Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé) L’Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) créé en 2003, auprès du ministre chargé de la santé, est une instance de promotion, (...)
COVARS - Comité de veille et d’anticipation des risques sanitaires Avec la fin de l’état d’urgence sanitaire, ont pris fin les missions du Conseil scientifique et du Conseil d’orientation de la stratégie vaccinale (COSV). Pour (...)
